Directive DEEE et ROHS : Comment répondre aux nouvelles obligations environnementales

Conférence débat le mercredi 14 décembre 2005 de 08h30 à 11h00, à la CCIP 92 - 21/23 rue des Trois Fontanot à Nanterre et le vendredi 20 janvier 2005 de 08h30 à 11h00, à la CCIP 92 - 7 rue du Marché à Antony

Pour informer les entreprises sur la mise en application des nouvelles réglementations ROHS et DEEE, le service Environnement de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris - Hauts de Seine, en partenariat avec l'association JESSICA France et le DRIRE Ile-de-France, organise une conférence débat. Au programme de la journée du 15 novembre :

Télécharger l'invitation et le coupon d'inscription

Faq ROHS et DEEE

What is ROHS et DEEE : ROHS (Restrictions of Hazardous Substances) et DEEE (Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques) sont deux nouvelles directives européennes qui concernent les producteurs, les distributeurs d'Equipements Electriques et Electroniques et les établissements ou entreprises chargés du traitement des déchets de ces équipements.

Quand : depuis le 13 août 2005, les collectivités et les professionnels doivent collecter, traiter et éliminer les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE).

1er effet ROHS et DEEE : une nouvelle filière à mettre en place avec des conséquences économiques et sociales considérables. En 2000, 1,5 million de tonnes de DEEE ont été générés par les entreprises et les ménages. Et le taux de croissance annuel de ces déchets est de 3 à 5%. Or seule une faible quantité de ces déchets est éliminée dans des filières adaptées. On estime que les coûts globaux directs pourraient approcher voire dépasser 1 milliard d'euros. Pour les fabricants, l'enjeu est considérable puisqu'ils vont devoir désormais contribuer à atteindre des objectifs de recyclage ou valorisation et participer financièrement à leur traitement en fin de vie. Tous les acteurs sur le terrain sont donc concernés : collectivités, fabricants, distributeurs.

2ème effet ROHS et DEEE : au 1er juillet 2006, les nouveaux Equipements Electriques et Electroniques mis sur le marché ne devront plus contenir certaines substances comme le plomb ou le cadmium. Pour la filière électronique, c'est une révolution. La suppression de substances utilisées depuis les débuts de l'électronique contraint non seulement à repenser l'outil de travail mais aussi à en tenir compte dès la conception des produits.